1. Propriété du créateur
Les créateurs conservent la propriété de leurs œuvres originales. En téléchargeant ou en publiant sur COMICLS, les créateurs autorisent COMICLS à héberger, afficher, traiter techniquement, modérer, promouvoir et exploiter ce contenu sur la plateforme.
2. Ne téléchargez pas de contenu sans droits
Ne téléchargez pas, n'adaptez pas, ne traduisez pas, ne monétisez pas et ne créez pas d'œuvres dérivées à partir de matériel protégé par le droit d'auteur si vous ne possédez pas les droits ou si vous n'avez pas d'autorisation valide. Cela inclut les romans, les mangas, les webtoons, les conceptions de personnages, les logos, les images et les scripts.
3. Demandes de retrait
Si vous pensez que le contenu de COMICLS porte atteinte à vos droits d'auteur, envoyez un avis comprenant :
- Votre nom légal, le nom de votre entreprise le cas échéant et votre adresse e-mail de contact.
- L'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, a été violée.
- L'URL COMICLS ou l'ID de contenu présumé en infraction.
- Une déclaration de bonne foi selon laquelle l'utilisation n'est pas autorisée.
- Une déclaration selon laquelle vos informations sont exactes et que vous avez le pouvoir d'agir.
- Votre signature physique ou électronique.
4. Contre-avis
Si votre contenu a été supprimé par erreur, vous pouvez envoyer un avis de contestation contenant des informations d'identification, une explication, des coordonnées et une déclaration indiquant que vous acceptez la procédure judiciaire applicable lorsque cela est nécessaire.
5. Infraction répétée
Les comptes qui violent à plusieurs reprises les droits de propriété intellectuelle peuvent avoir des droits de publication limités, une monétisation désactivée, des outils d'IA restreints ou des comptes résiliés.
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